529 W 1-32
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de l'année 1967.
Mode de classement
Ce versement a été trié et classé par Mme Foucher, stagiaire, en mai 1994. Ce bordereau de versement annule et remplace le bordereau 67/5. Une partie des documents est à intégrer en séries modernes 5 M et 8 M.
Conditions d'accès
Articles 1, 3-5, 11 : 60 ans ; articles 2, 6-10, 12-32 : communicable.
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