2917 W 1-6
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Modalités d'entrées
Versement entré en août 2007.
Présentation du contenu
Ce versement a été effectué dans la cadre de la mise en place effective de la décentralisation en avril 2007.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Marché de gré à gré, décompte pour solde, procès-verbal de réception provisoire, décompte définitif, dessins de l'ouvrage, correspondance, notes.
Mots clés lieux