3391 W 1 - 8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/05/2017
Présentation du contenu
Documents des conseils d'administration : essentiellement des procès verbaux, actes, commissions permanentes, documents complémentaires et éléctions au conseil d'administration. Les documents concernent un seul et même établissement mais mentionné sous des appellations différentes selon la période (Collège nationalisé mixte puis collège Gérard De Nerval et depuis 2013 Collège Gustave Jaume).
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 5 ans à partir de 1980
Notes
Procès verbaux, règlement interne du conseil d'administration.
Période incomplète, certains procès verbaux sont manquants de 1980 à 1986.
Mots clés collectivités