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3838 W - Conseil départemental, Direction générale adjointe ressources, Direction des affaires juridiques et achats, Service des moyens généraux, Pôle accueil départemental

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Cote/Cotes extrêmes

3838 W

Date

2017-2019

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

9,20 ml

92 article(s)

Origine

Conseil départemental / Direction générale adjointe ressources / Direction des affaires juridiques et achats / Service des moyens généraux / Pôle accueil départemental

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/08/2021

Présentation du contenu

Recueil des actes administratifs du Conseil Départemental de 2017 à 2019

Mots clés matières

publication interne, conseil général

Cote/Cotes extrêmes

3838W 1-92

Date

2017-2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

3838W 61-92

Date

2019-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2019

Cote/Cotes extrêmes

3838W 86-89

Date

2019-2019

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Novembre 4/4

Cote/Cotes extrêmes

3838W 89

Date

2019

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2019