E-dépôt 125 - Puygiron

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Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 125/1-7, E 3359

Date

1509-1791

Description physique

Le fonds classé représente 0,1 mètre linéaire d'archives anciennes (antérieures à 1790) et 0,2 ml d'archives modernes (1790-1983).

Histoire de la conservation

Un registre cadastral ancien de Puygiron a été déposé aux Archives départementales il y a plusieurs décennies. En 2022, 0,2 mètre linéaire complétait le fonds, composé de registres des délibérations et d'un registre du bureau de bienfaisance.

Mode de classement

Précédemment, l'article E-dépôt 125/1 était coté 3 E 288/1.

 

En 2022, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.

 

La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.

 

Lorsque la cote communale n'est pas identifiée, seule la sous-série du cadre de classement est mentionnée dans l'analyse.

Conditions d'accès

Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.

Documents en relation


D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I et les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z. L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.

 

Parmi les documents anciens, quelques documents communaux sont classés en série E. Ceux-ci sont présentés en tête du corps de l'instrument de recherche.

Bibliographie

LACROIX (André), L'arrondissement de Montélimar : géographie, histoire, statistique, t. VII [Pierrelatte Saint-Paul-Trois-Châteaux], Valence Lib., Combier et Nivoche, 1888.

VIEL (Maurice), « Puygiron », dans Société départementale d'Archéologie et de statistiques de la Drôme, t. XXIX, 1895, p. 219-222.

Mots clés lieux

CC 1. Visite des limites entre les mandements de Rochefort et Puygiron.

Cote/Cotes extrêmes

E-dépôt 125/1

Date

1605