3393 W 1-15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/05/2017
Présentation du contenu
Documents des conseils d'administration : essentiellement des procès verbaux, actes, commissions permanentes et divers documents. Les documents concernent un même établissement mais mentionné sous des appellations différentes selon la période (Lycée et Centre d'enseignement technique, Lycée polyvalent nationalisé mixte, Lycée Gustave Jaume et depuis 2011/2012 Lycée polyvalent Gustave Jaume)
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 5 ans à partir de 2012
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 1 an à partir de 2012
Notes
Actes, décisions modificatives, commissions permanentes, projets voyages, règlement du service d'hébergement, dotation horaire globale, charte d'achat public, comptes financiers.
A partir de septembre 2003, les procès verbaux et documents essentiels sont collés dans un grand registre (cf. enregistrement 3393W/14).
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 5 ans à partir de 2012