Rapports d'essais, plans de l'avant projet et du projet, plans du Dossier de consultation des entreprises (DCE), notice du projet, note de présentation, métré, convention de transfert de maîtrise d'ouvrage, comptes rendus de réunion, estimation.

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

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4395 W - Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 1-121

Date

1989-2016

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

5,90 ml

121 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Zone nord / Pôle Ingénierie Routière / Ingénierie routière Romans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 05/11/2025

Mots clés matières

route départementale

Travaux sur routes départementales.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 6-121

Date

1989-2016

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de ? ans à partir de 2016

Route départementale 119A.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 54-55

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 119A (Drôme, France)

Commune de Saint-Vincent-la-Commanderie. - Aménagement de la traverse.

Cote/Cotes extrêmes

4395 W 54-55

Date

2014-2015

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Route départementale 119A (Drôme, France) -- Saint-Vincent-la-Commanderie