2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

Déplier tous les niveaux

Date

1350-1953

Importance matérielle

8856 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Sahune à Volvent (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 24 de Valence (1878-1941) ;
  • mise à jour de juillet 2018 : étude n° 6 de Saillans (1851-1881), étude n° 7 de Saillans (1825-1940), étude n° 4 de Saint-Martin-en-Vercors (1931-1934).

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Étude transférée de Saint-Paul-Trois-Châteaux vers l'an III.

Office supprimé en 1906.

Histoire de la conservation

À la suppression de l'office, les minutes sont transférées à Me Clerc, notaire à la Coucourde [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Documents en relation

Source(s) : Décret du 24 mars 1906 [AD26, 9 U 5, UP 4328].

Biographie ou Histoire

Né le 8 octobre 1758 à Saint-Paul-Trois-Châteaux.

Décédé le 1er février 1834 à Sauzet.

Notaire actif entre 1795 et 1807.

Documents en relation

Source(s) : Transfert de résidence depuis Saint-Paul-Trois-Châteaux vers l'an III.. Démission du 26 juin 1807 [AN, BB 10/197].

Mots clés personnes

7 brumaire an II-2e jour complémentaire an VI

Cote/Cotes extrêmes

2 E 17653

Date

7 brumaire an II-2e jour complémentaire an VI

Présentation du contenu

n° 1-199.

Contient un répertoire.