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390 W - Préfecture, 3ème division, 2ème bureau.

Versement de la préfecture, 3e division, 2e bureau.

Autres Cotes

390 W 1-55

Date

1936-1961

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme. 14 rue de la manutention, 26000 Valence

Importance matérielle

55

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Origine

Préfecture, 3e division, 2e bureau.

Modalités d'entrées

Versement du 19 juin 1962.

Mode de classement

Ce versement a été traité en février 1990 par Catherine Miquet, agent admnistratif territorial, à partir des liasses Z 10394-10434.

Conditions d'accès

Les articles 1-2, 4-47, 49-52 : communicable. Les articles 3, 48, 55 : 60 ans.