4360 W 1-40
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/12/2025
Présentation du contenu
Échantillonnage des dossiers médicaux produits par le centre de planification et d'éducation familiale (CPEF) de Portes-lès-Valence et clos en 2004.
Mode de classement
Les dossiers obstétricaux ont été classées alphabétiquement.
Conditions d'accès
Les dossiers obstétricaux ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne ou 25 ans à compter de son décès.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
dossier médical individuel classé alphabétiquement.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1979
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