Aide à la recherche

7 M - Agriculture

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-557, 849-861

Date

1792-1951

Mode de classement

Le classement et la description des dossiers de la sous-série 7 M Agriculture se sont effectués conformément au cadre de classement préconisé par la circulaire AD 98-8 de la Direction des Archives de France. L'identification et le classement des articles ont été réalisés de 2014 à 2016. Les documents identifiés provenaient des archives de la préfecture déjà cotées en série M et des archives de la Direction des services agricoles cotées 49 W, auxquels se sont ajoutés des dossiers de la série T (enseignement, affaires culturelles, sport), des dossiers cotés 200 M (cote qui regroupait des documents de périodes de guerre), mais aussi des documents non cotés ou pourvus de cotes provisoires et dont la provenance n'était pas vraiment connue. Quelques documents ont été sortis pour être intégrés dans la sous-série 7 M Eaux et Forêts.

Mots clés matières

agriculture

Cote/Cotes extrêmes

7 M 1-405

Date

1792-1943

Cote/Cotes extrêmes

7 M 48-75

Date

1879-1936

Mots clés matières

coopérative agricole, syndicat professionnel, groupement de producteurs

Cote/Cotes extrêmes

7 M 54-75

Date

1879-1936

Mots clés matières

groupement de producteurs

Cote/Cotes extrêmes

7 M 67-74

Date

1882-1936

Mots clés matières

syndicat professionnel

Réglementation et fonctionnement. - Instructions et demande de renseignements sur les syndicats : circulaires, note, article de presse, correspondance (1886-1907). Demande de nomenclature : correspondance (1898). Commission de contrôle des syndicats anti-phylloxériques, demande de remplacement en tant que membre : correspondance (1890). Réunion avec le préfet, convocation des présidents des syndicats : lettre-type (1920). Documentation : Bulletin de l'Union du Sud-Est des syndicats agricoles, 15 avril 1905, Petit manuel pratique des syndicats agricoles par Gailhard-Bancel, 1896.

Cote/Cotes extrêmes

7 M 67

Date

1886-1920