3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Présentation du contenu
Contrôle de l'établissement : rapport annuel au C.E.(2000). Hygiène-sécurité-conditions de travail : collection accidents du travail (1997-2001) ; visite et suite visite (2004). Relations individuelles et collectives : règlement intérieur (2001). Hygiène-sécurité-conditions de travail : durée de travail (décisions, dérogations, recours) (2005), réunions CHSCT (2005-2008), bilan CHSCT (2003-2006), collection accidents du travail (2006-2008). Institutions représentatives du personnel : élections C.E. (2005), élections D.P. (2005), licenciement de salariés protégés (2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1987
Mots clés matières
Mots clés collectivités
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