3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2008
Notes
I/ visite CRAM 2002, bilans sociaux des sites de Gentilly, Bourg Lès Valence, du groupe (2005-2007), II/ Négociation Annuelle Obligatoire (2005-2006), accord sur la durée du travail ( ARTT 2000), conflits collectifs (2003-2006) et accord de fin de conflit (2003), III/ durée de travail (2008), procès-verbaux réunions CHSCT (2004-2008).
Mots clés matières
Mots clés collectivités