2 E et E - Notaires (Sahune à Volvent)

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Date

1350-1953

Importance matérielle

8856 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Sahune à Volvent (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 24 de Valence (1878-1941) ;
  • mise à jour de juillet 2018 : étude n° 6 de Saillans (1851-1881), étude n° 7 de Saillans (1825-1940), étude n° 4 de Saint-Martin-en-Vercors (1931-1934).

Biographie ou Histoire

Office supprimé en 1925.

Histoire de la conservation

À la suppresion de l'office, les minutes sont transférées à Me Sylvestre, notaire à Saint-Jean-en-Royans [AD26, UP 4357].

Documents en relation

Source(s) : Décret du 2 septembre 1925 [AD26, UP 4357].

Biographie ou Histoire

Né le 5 juin 1850 à Saint-Jean-en-Royans.

Notaire actif entre 1881 et 1898.

Successeur de : Masclet, François Simon.

Modalités d'entrées

Les archives départementales ne conservent aucun document de ce notaire.

Documents en relation

Source(s) : Décret du 22 février 1881 [AD26, UP 4235, 4357 ; J 881/4-7 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1898 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

1er janvier-29 décembre 1894

Cote/Cotes extrêmes

2 E 32399

Date

1er janvier-29 décembre 1894

Présentation du contenu

n° 736-940.