H-dépôt 9/1122-1133
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 20/06/2014
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Un bordereau d'élimination a également été rédigé par ce service qui versait et éliminait pour la première fois ses documents.
Conditions d'accès
Les documents sont soumis à un délai d'incommunicabilité de 120 ans.
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Classement chronologique.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Conditions d'utilisation
Les documents ne seront communiqués que sur autorisation donnée par le service d'anatomo cytopathologie du centre hospitalier de Valence.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans