Ambonil. - Modification du PLU 2012.

Aide à la recherche

3942 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Déplier tous les niveaux

3942 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Politiques territoriales, Service Habitat et urbanisme

Cote/Cotes extrêmes

3942 W

Date

1993-2017

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.32 ml

46 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA Aménagement / Direction des Politiques territoriales / Service Habitat et urbanisme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 12/09/2022

Présentation du contenu

Carte communale, plan d'occupation des sols, plan local d'urbanisme, schéma de cohérence territoriale : documents approuvés, délibérations, avis et contributions du Département de la Drôme.

Mots clés matières

urbanisme