Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Rousset-les-Vignes par Bruno Poinas, archiviste itinérant le 21 décembre 1995.
Mode de classement
Ce versement a été traité par Christine Vitaloni, agent administratif, en 1995. Ces documents identifiés et décrits à la boîte seront à dispatcher en partie en série moderne.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents est communicable à 60 ans.
Autres données descriptives
À insérer en série ''T''
École de garçons : registre matricule (1896-1927).
École de filles (qui devient mixte en 1928) : registre matricule (1896-1963).
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Caractéristiques physiques
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2050.
Délai60 ans
Première année communicable2050
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