Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Mode de classement
Une partie des archives anciennes a été classée au XIXe siècle par André Lacroix. En 2022, d'autres documents anciens et deux registres de délibérations du conseil municipal du XIXe siècle ont été décrits et déposés aux Archives départementales.
Les articles 3 E 212/1 et 3 E 212/2 sont désormais cotés au sein des articles E-dépôt 134/1-2 et E-dépôt 134/4-7.
L'ensemble a été coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en sous-série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Bibliographie
BIENFAIT, Hervé. Écoles en Diois. Grenoble : Presses Universitaires de Grenoble, 2004, 255 p. (BH 15)
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Transaction du du 3 janvier 1534, incomplète.
Conditions d'accès
Incommunicable.
Caractéristiques matérielles et contraintes techniques
Mauvais état matériel.