3795 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Chabeuil, secteur protection maternelle et infantile

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3795 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Chabeuil, secteur protection maternelle et infantile

Cote/Cotes extrêmes

3795 W 1

Date

2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.1 ml

1 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Grand Valentinois / Service Bourg-lès-Valence-Chabeuil / Centre médico-social de Chabeuil, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 08/04/2021

Présentation du contenu

Fiches médicales des enfants nés en 2010 (classement alphabétique).

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, protection maternelle et infantile