J - Pièces isolées (J 1-1108)

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Cote/Cotes extrêmes

J 1-1108

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Mode de classement

Description faite par Karoline Koch en 2022.

Cote/Cotes extrêmes

J 1060/1-5

Date

s.d., 1687-1774

Modalités d'entrées

Achat Vermot et associés, juillet 2021.

Mots clés lieux

Pierre d'Arnoul, seigneur de Rochegude. - Droit de chasse dans la seigneurie : commissions de la cour de la Table de Marbre contre les délits de chasse dans la seigneurie (1698, 1708), règlement de la chasse pour la partie du Comtat (1700).

Cote/Cotes extrêmes

J 1060/1

Date

1698-1708