2133 W 1-16
Autres Cotes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Ce versement a été trouvé dans la commune de Piégros-la-Clastre par Bruno Poinas archiviste itinérant et versé le 18 octobre 1996.
Mode de classement
Ce versement a été traité en 1996 par Christine Vitaloni, une partie des documents est à intégrer en série moderne T.
Conditions d'accès
Les articles 1-3, 6-7, 9-11 et 13 sont communicables à 60 ans.
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