2 E et E - Notaires (Manas à Roussas)

Déplier tous les niveaux

Date

1335-1956

Importance matérielle

9317 registres

Modalités d'entrées

Registres entrés par don, achat ou versement depuis le 16 octobre 1922.

Présentation du contenu

Répertoires et minutes des notaires, résidences de Manas à Roussas (XIVe-XXe s.).

Accroissements

Fonds ouvert, bénéficiant d'accroissements réguliers :

  • mise à jour de mars 2024 : étude n°1 de Peyrus (1908-1925) ;
  • mise à jour de juillet 2021 : étude n° 17 de Romans-sur-Isère (1832-1956), étude n° 2 de Mirmande (1710-1732) ;
  • mise à jour de juin 2019 : étude n° 1 de Mollans-sur-Ouvèze (1607-1830), étude n° 1 de Montbrun-les-Bains (1802-1810).

Mots clés lieux

Biographie ou Histoire

Office créé en 1784.

Documents en relation

Source(s) : Provision d'office "non compris dans les états de réserve en vertu de l'édit du mois d'avril 1664 auquel n'a été pourvu" du 1er septembre 1784 [AN, V 1/517, pièce 76 ; AN, BB 10/130]

Biographie ou Histoire

Notaire actif entre 1822 et 1863.

Successeur de : Massonnet, Antoine.

Documents en relation

Source(s) : Ordonnance du 19 novembre 1822 [AN, 20030056/7]. Démission en 1863 [AN, 20030056/7].

Mots clés personnes

1er-9 janvier 1828

Cote/Cotes extrêmes

2 E 24379

Date

1er-9 janvier 1828

Présentation du contenu

n° 286-293.