3680 W 1-130
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/10/2019
Présentation du contenu
Dossiers de subvention d'investissement pour le parc public soldés en 2003 à 2013.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Échantillonnage 1/5, cf. 105 PA.
Conditions d'accès
L'ensemble des documents sera communicable à partir de 25 ans, à compter de 2013, soit à partir de 2039.
Autre instrument de recherche
3728W, 3885W, 4030W
Mots clés matières
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.