03 mai 1999-05 mai 2000

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3183 W - Syndicat départemental d’Énergie de la Drôme, Direction

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3183 W - Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme, Direction

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 1-216

Date

1963-2003

Importance matérielle

216 article(s)

Origine

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 15/05/2014

Présentation du contenu

Direction

Mots clés matières

énergie, distribution électrique, éclairage public, établissement public de coopération intercommunale

Mots clés collectivités

Syndicat départemental d'Énergie de la Drôme

Bureau syndical : registres des délibérations et comptes-rendus de réunions

Cote/Cotes extrêmes

3183W 1-20

Date

1966-2003

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Mots clés matières

CONSEIL COMMUNAUTAIRE

03 mai 1999-05 mai 2000

Cote/Cotes extrêmes

3183 W 16

Date

1999-2000

Description physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

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