4575 W 1-7
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 15/06/2026
Présentation du contenu
Réunions internes pour la période 2020-2023 et états statistiques pour la période 2021-2023 de la PMI de Bourg-lès-Valence.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité des données ont été conservées conformément à la charte d'archivage des Archives départementales de la Drôme.
Mode de classement
Les données ont été classées par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
Les données sont communicables 25 ans a compté de la clôture de chaque dossier.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
compte rendu.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 2023
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