Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Les archives anciennes et modernes de la commune de Saint-Gervais-sur-Roubion étaient conservées en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2024.
Le registre d'actes paroissial identifié de la période 1640-1792 (GG 1), les registres d'état civil et les registres de délibérations postérieurs à 1955 sont conservés en commune.
Mode de classement
En 2024, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cote 3 E 275/1 a été recotée au sein de l'article E-dépôt 160/41.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
La cote E 3354 issue de l'instrument de recherche d'André Lacroix, Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790 - série E, 1 vol., 1872, est intégrée au présent instrument de recherche, lequel décrit l'ensemble des archives déposées de la commune de Saint-Gervais-sur-Roubion.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Bibliographie
AUTRIC, Françoise. Fiche patrimoine, patrimoine bâti villages : Saint-Gervais-sur-Roubion. Drôme : conseil départemental de la Drôme, 2003 (Archives communautaire de Valence Romans Agglo, site de Valence).
BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 405 (AP 354)
BROLLES, Laurent. La petite histoire de la Valdaine : de Napoléon Bonaparte à Émile Loubet. 1992.
BRUN-DURAND. Notes pour l'histoire du Diocèse de Die. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 9, p. 310 (AP 354)
CHEVALIER, Jacques. L'Église constitutionnelle du département de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistiques de la Drôme, t. 50, p. 249. (AP 354)
CHEVALIER, Jacques. Mémoires pour service à l'histoire des comtés de Valentinois et de Diois. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistiques de la Drôme, t. 34, p. 74. (AP 354)
FAURE, C. Le département de la Drôme de 1800 à 1802. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistiques de la Drôme, t. 46, p. 37. (AP 354)
FILLET, abbé. État des diocèses de Die et de Valence en 1509. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 17 p. 46. (AP 354)
FONT-RÉAULX, Jacques de. Chronique et bibliographie. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 60, p. 252. (AP 354)
FONT-RÉAULX, Jacques de. États administratifs et financiers du Diocèse de Valence. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 61, p. 46, 75, t. 62, p. 186. (AP 354)
FONT-RÉAULX, Jacques de. Justices et procédures de l'Ancien Régime dans la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 67, p. 73. (AP 354)
Saint-Gervais-sur-Roubion. Au fil du Roubion. 1983. (Archives communautaire de Valence Romans Agglo, site de Valence)
VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 360, t. 42, p. 218. (AP 354)
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
11 registres.
Cote/Cotes extrêmes
Conditions d'accès
Mauvais état matériel.
Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).
Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.