2955 W - Conseil général, DGA Aménagement, Direction des routes.

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Cote/Cotes extrêmes

2955 W 1-312

Date

1900-2002

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Description physique

Métrage linéaire 10,40 ml. 104 boîtes.

Origine


Service producteur : Direction départementale de l'Equipement (DDE), bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA).

Modalités d'entrées

Ce versement est entré aux Archives départementales de la Drôme le 5 juillet 2011.

Présentation du contenu

Ce versement relatif aux ouvrages d'art (ponts, tunnels...) du département de la Drôme concerne à la fois les dossiers du bureau d'étude des ouvrages d'art (BEOA) de la Direction Départementale de l'Equipement (DDE) et la Cellule départementale ouvrage d'art (CDOA) du Service technique du Département (STD).

Ces archives avaient été transferées de la DDE à la direction des routes au Département en avril 2007.

Les dossiers sont traditionnellement classés géographiquement par RD (route départementale). La majorité a été constituée après 1940. Pour ne pas séparer les pièces du dossier, certaines pièces concernant les procès-verbaux de visite sont antérieurs à 1940.

Les dossiers concernent les routes RD 1 à 93. La suite (RD 94-888) a fait l'objet d'un autre versement (3094 W).

Abréviations : RD : route départementale ; RN : route nationale ; VC : voie communale ; CD : chemin départemental ; PK : point kilométrique ; PR : point de repérage kilométrique ; OA : ouvrage d'art ; PI : passage inférieur ; PS : passage supérieur. P.V. : procès-verbal. DCE : dossier de consultation des entreprises.

Conditions d'accès

Les dossiers concernant les acquisitions foncières sont soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Cote/Cotes extrêmes

2955 W 233-264

Date

1900-2001

Mots clés lieux

Tunnel de St-May. - Règlement provisoire de la circulation publique sous le tunnel pendant l'exécution des travaux de réparations des voûtes et de revêtement : plan de l'itinéraire provisoire, projet d'arrêté préfectoral, rapport. Mise au gabarit et suppression des passages d'eau sur chaussée aux PK 63.300 , 64.190, 67.990 : marchés. COTE SUPPRIMÉE, RETRAIT DÉFINITIF DU DOSSIER.

Cote/Cotes extrêmes

2955 W 262

Date

1957-1980

Histoire de la conservation

Retrait définitif du dossier le 30/08/2018 par le service (SET-POA).

Mots clés lieux