2826 W - Syndicat mixte d'aménagement rural de la Drôme (SMARD)

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Cote/Cotes extrêmes

2826 W 1-123

Date

1976-1997

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 12-58

Date

1973-2004

Description physique

12.44 ml

Modalités d'entrées

Versement entré en juillet 2005.

La Motte-Chalancon (T.EP.AS.43).

Cote/Cotes extrêmes

2826 W 14

Date

1996-1999

Présentation du contenu

Dossier administratif et technique : APS, APD/DCE, contrôle étanchéité, maîtrise d'ouvrage, servitudes administratives, maîtrise d'œuvre, marché de travaux.

APS : avant-projet sommaire ; APD : avant-projet détaillé ; DCE : dossier de consultation des entreprises.