Procès-verbaux " A" (premier tour) des opérations électorales des communes ayant un seul bureau de vote et procès-verbaux " B" (premier tour) des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote : Hostun, Jaillans, Lapeyrouse-Mornay, Larnage, Chanos-Curson, Chantemerle-les-Blés, Charmes-sur-l'Herbasse, Châteaudouble, Charpey, Châteauneuf-de-Galaure, Bouvante, Bren, Chabeuil, Le Chaffal, Le Chalon, Sainte-Eulalie-en-Royans, Saint-Jean-en-Royans, Saint-Laurent-d'Onay, Saint-Laurent-en-Royans, Saint-Marcel-les-Valence, Albon, Alixan, Ambonil, Andancette, Anneyron, Arthemonay, Barbières, Barcelonne, Bathernay, La Baume-Cornillane, Peyrus, Ponsas, Pont-de-l'Isère, Portes-les-Valence, La Baume-d'Hostun, Beaumont-les-Valence, Beaumont-Monteux, Beauregard-Baret, Rochefort-Samson, Rochechinard, Ratières, Saint-Martin-d'Août, Saint-Martin-le-Colonel, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Nazaire-en-Royans, Saint-Paul-les-Romans, Laveyron, Livron-sur-Drôme, Lens-Lestang, Léoncel, La Motte-de-Galaure, La Motte-Fanjas, Mureils, Oriol-en-Royans, Parnans, Mours-Saint-Eusèbe, Châtillon-Saint-Jean, Chavannes, Claveyson, Chatuzange-le-Goubet,

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3996 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la Représentation de l'État, élections politiques

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3996 W - Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la Représentation de l'État, élections politiques

Cote/Cotes extrêmes

3996 W 1-11

Date

2014

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1.21 ml

11 article(s)

Origine

Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/11/2022

Présentation du contenu

Élections municipales des 23 et 30 mars 2014 des conseillers municipaux et des conseillers communautaires des communes de l'arrondissement de Valence (moins de 1000 habitants et 1000 habitants et plus). - Textes principaux, arrêtés préfectoraux de composition des commissions locales de propagande pour les communes de plus de 2500 habitants et compte-rendus des réunions des différentes commissions. Contentieux des opérations électorales des communes de La Roche de Glun, Saint Rambert d'Albon et Véronne. Documents de propagande premier et second tour des communes de plus de 2500 habitants de l'arrondissement de Valence. Déclarations individuelles de candidatures (premier et second tour) et arrêtés préfectoraux fixant les candidatures pour les deux tours. Procès-verbaux (A) pour les communes avec un seul bureau de vote et procès-verbaux (B) pour les communes ayant plusieurs bureaux de vote.

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014

Mots clés matières

élection municipale

Élections municipales des 23 et 30 mars 2014 des conseillers municipaux et des conseillers communautaires des communes de l'arrondissement de Valence (moins de 1000 habitants et 1000 habitants et plus).

Cote/Cotes extrêmes

3996 W 1-11

Date

2014-2014

Présentation du contenu

Textes principaux, arrêtés préfectoraux de composition des commissions locales de propagande pour les communes de plus de 2500 habitants et compte-rendus des réunions des différentes commissions. Contentieux des opérations électorales des communes de La Roche-de-Glun, Saint-Rambert-d'Albon et Véronne. Documents de propagande premier et second tour des communes de plus de 2500 habitants de l'arrondissement de Valence. Déclarations individuelles de candidature (premier et second tour) et arrêtés préfectoraux fixant les candidatures pour les deux tours. Procès-verbaux A pour les communes avec un seul bureau de vote et procès-verbaux B pour les communes ayant plusieurs bureaux de vote.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2014