3775 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires / Secteur Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Romans Monnaie-Pavigne / Centre médico-social de Romans la Pavigne

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

3775 W 1-26

Date

1984-2010

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

2,4 ml

26 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires / Secteur Drôme des Collines-Royans-Vercors / Service Romans Monnaie-Pavigne / Centre médico-social de Romans la Pavigne

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 16/02/2021

Présentation du contenu

Fiches médicales des consultations de nourrissons de la Maison de Quartier des Ors - Maison de Quartier St Nicolas et Maison de Quartier des Méannes (classement alphabétique).

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Cote/Cotes extrêmes

3775 W 1-26

Date

1984-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Cote/Cotes extrêmes

3775 W 16-26

Date

2001-2010

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010

Enfants nés en 2007.

Cote/Cotes extrêmes

3775 W 23

Date

2007

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 2010