4372 W - Conseil départemental, DGA Aménagement, Direction des Déplacements, Service études et travaux

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Cote/Cotes extrêmes

4372 W 1-6

Date

2007-2009

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0.10 ml

6 article(s)

Origine

Drôme (département ; France) / DGA Aménagement / Direction des Déplacements / Service études et travaux

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 25/09/2025

Présentation du contenu

Dossiers de travaux relatifs à la déconstruction de l'ancien Pont des chaînes à Die sur la route départementale n°93 (RD 93).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

L'intégralité des dossiers a été conservé conformément à la charte d'archivage de la direction des Déplacements.

Mode de classement

Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.

Conditions d'accès

L'ensemble des documents est communicable.

Cote/Cotes extrêmes

4372 W 1-6

Date

2007-2009

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4372 W 4-6

Date

2007-2009

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Dossier 2/3.

Cote/Cotes extrêmes

4372 W 5

Date

2007-2009

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

constats, comptes rendus de visite, rapport de suivi des travaux, rapport de suivi de vibration, comptes rendus de réunions.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable