4488 W 1-33
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 13/02/2026
Présentation du contenu
Ce versement comprend des fonds de dossier conservés par la Direction des territoires d'Action Médico Sociale, Secteur Santé de la Mère et de l'Enfant, Service Santé Sexuelle et Affective de la Femme relatifs à la politique de santé publique portée par le département de la Drôme entre 1985 et 2009 : actions de prévention (4488 W 1-13), actions collectives en PMI (4488 W 14), suivi de la tuberculose (4488 W 15), enquêtes statistiques (4488 W 16-30), consultation en CDAG (4488 W 31-32), fonctionnement du GIP Cancer (4488 W 33).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
L'intégralité du versement a été conservé conformément à la charte d'archivage en vigueur.
Mode de classement
Les dossiers ont été classés par thématique, puis par année.
Conditions d'accès
Le dossier 4488 W 15 ne sera communicable qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de la personne concernée ou 25 ans à compter de son décès.
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
rapport, tableau de synthèse.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
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