3206 W 1-102
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Plan de sauvegarde de l'Emploi, procédure de licenciements pour motif économique, échanges avec le liquidateur.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2005
Mots clés matières