Déplier tous les niveaux
4009 W - Drôme (France). Préfecture, bureau du Cabinet, bureau de la représentation de l'État, élections politiques
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Archives départementales de la Drôme
Drôme. Préfecture / Bureau du Cabinet / Bureau de la représentation de l'État / Pôle Interventions, élections et vie politique
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 09/01/2023
Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015 : Dossier administratif (textes réglementaires, décret de convocation, arrêtés préfectoraux,commissions de recensement et de propagande, propagande des candidats,...), Procès-verbaux A (1er et 2ème tour) des opérations électorales des communes ayant un seul bureau de vote, Procès-verbaux B Centralisateur (1er et 2ème tour) des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote, listes d'émargement des bureaux de vote des communes du département.
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
Élections régionales des 6 et 13 décembre 2015: dossier administratif (textes réglementaires, décret de convocation, arrêtés préfectoraux,commissions de recensement et de propagande, propagande des candidats,...), Procès-verbaux A (1er et 2ème tour) des opérations électorales des communes ayant un seul bureau de vote, Procès-verbaux B Centralisateur (1er et 2ème tour) des opérations électorales des communes ayant plusieurs bureaux de vote, listes d'émargement des bureaux de vote.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
Procès-verbaux A et B (1er tour) des opérations électorales des communes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015
Sauzet, Salettes, Puygiron, Montboucher-sur-Jabron, Roynac, Marsanne, Portes-en-Valdaine, Souspierre, Savasse, Rochebaudin, Soyans, Puy-Saint-Martin, Pont-de-Barret, Rochefort-en-Valdaine, Saint-Gervais-sur-Roubion, Bourg-de-Péage, Saint-Roman, Romeyer, Volvent, Rottier, Saint-Dizier-en-Diois, Rochefourchat, Treschenu-Creyers, Vachères-en-Quint, Saint-Nazaire-le-Désert, Val-Maravel, Saint-Julien-en-Quint, Recoubeau-Jansac, Pradelle, Sainte-Croix, Saint-Andéol, Poyols, Pontaix, Valdrôme, Gervans, Pont-de-l'Isère, Crozes-Hermitage, Chanos-Curson, Veaunes, Beaumont-Monteux, Chantemerle-les-Blès, Erôme, Mercurol, Larnage, La-Roche-de-Glun, Saint-Donat-sur-l'Herbasse, Tersanne, Triors, Saint-Bardoux, Saint-Michel-sur-Savasse, Saint-Martin-d'Août, Saint-Bonnet-de-Valclérieux, Saint-Sorlin-en-Valloire, Ratières, Peyrins, Saint-Paul-les-Romans, Saint-Christophe-et-Le-Laris, Saint-Laurent-d'Onay, La-Touche, Condillac, Les-Tourrettes, La-Bâtie-Rolland, Bonlieu-sur-Roubion, Cléon-d'Andran, Charols, La-Laupie, Ancône, Allan, La-Coucourde, Espeluche, Aleyrac, La-Bégude-de-Mazenc, Manas, Eyzahut, Albon, Andancette, Anneyron, Beausemblant, Claveyson, Fay-le-Clos, La-Motte-de-Galaure, Laveyron, Mureils, Ponsas, Saint-Avit, Saint-Barthélemy-de-Vals, Saint-Auban-sur-l'Ouvèze, Saint-Maurice-sur-Eygues, Saint-May, Saint-Ferréol-Trente-Pas, Sahune, Saint-Pantaléon-les-Vignes, Roussieux, Saint-Sauveur-Gouvernet, Rousset-les-Vignes, Rochebrune, Vinsobres, Villeperdrix, Verclause, Vercoiran, Valouse, Venterol, Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze, Sainte-Jalle, Taulignan, Aulan, Ballons, Barret-de-Lioure, Ferrassières, Montauban-sur-Ouvèze, Mevouillon, Lachau, Sederon, Villebois-les-Pins, Villefranche-le-Château, Montguers, Montfroc, Izon-la-Bruisse, Laborel, Reilhanette, Eygalayes.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015