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3346 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale Drôme des collines-Royans-Vercors, centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans

3346 W - Conseil général, direction générale adjointe des solidarités, direction territoriale Drôme des collines-Royans-Vercors, centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans

Cote/Cotes extrêmes

3346 W 1-9

Date

1980-2010

Importance matérielle

0.9 ml, 9 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Direction territoriale Drôme des Collines-Royans-Vercors / Centre médico-social de Saint-Jean-en-Royans

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 03/08/2016

Présentation du contenu

Dossiers familiaux uniques (DFU) clos en 2010.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Les dossiers familiaux uniques clos en 2009 ont été éliminés suite au visa du 1er juillet 2016.

Mode de classement

Echantillonnage des années en 0 et 5 conformément à la charte d'archivage.

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables que sur autorisation ou après un délai de 50 à 120 ans selon la nature des documents.