3391 W 1 - 8
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 16/05/2017
Présentation du contenu
Documents des conseils d'administration : essentiellement des procès verbaux, actes, commissions permanentes, documents complémentaires et éléctions au conseil d'administration. Les documents concernent un seul et même établissement mais mentionné sous des appellations différentes selon la période (Collège nationalisé mixte puis collège Gérard De Nerval et depuis 2013 Collège Gustave Jaume).
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès verbaux des éléctions et listes des candidats
Uniquement pour les années scolaires : 2008/2009 ; 2009/2010 ; 2010/2011 ; 2013/2014.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2010