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3896 W - Direction départementale de l'emploi, du travail et des solidarités, service accompagnement et relations du travail, section centrale travail

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Cote/Cotes extrêmes

3896 W 1-135

Date

1969-2018

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,2 ml

Présentation du contenu

Accords collectifs d'entreprises ou d'établissements fermés.

Conditions d'accès

Certains documents ne sont pas communicables de suite. Les délais sont précisés pour chaque article.

Mots clés matières

relations du travail, intéressement des travailleurs

Sika (Hostun).

Cote/Cotes extrêmes

3896 W 114

Date

2000-2007

Conditions d'accès

Communicable 25 ans après 2007.