3206 W 1-102
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 08/06/2016
Présentation du contenu
Dossiers d'entreprises.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Présentation du contenu
Procès-verbaux de réunion de la délégation unique, rapport annuel du C.H.S.C.T., indicateurs liés au fonctionnement de l'entreprise, à la santé et à la sécurité des salariés, rapports annuels d'activité du médecin du travail, rapports annuels du C.H.S.C.T., procès-verbaux du CHSCT, rapport annuel d'activité année 2008.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2009
Mots clés matières
Mots clés collectivités