3297 W 1-21
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 17/02/2016
Présentation du contenu
Échantillonnage des dossiers familiaux uniques clos en 2010.
Conditions d'accès
L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 ans suivant la nature des documents.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Rapports, aides, notes personnelles, état civil et relevés de conclusions de concertation enfance-famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 selon la nature des documents.
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2010