3297 W - Conseil général, DGA des Solidarités, Territoire Drôme Provençale , Centre médico-social de Nyons

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Cote/Cotes extrêmes

3297 W 1-21

Date

2001-2010

Importance matérielle

2.10 ml, 21 article(s)

Origine

Conseil général / DGA des Solidarités / Territoire Drôme Provençale / Centre médico-social de Nyons

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 17/02/2016

Présentation du contenu

Échantillonnage des dossiers familiaux uniques clos en 2010.

Conditions d'accès

L'ensemble des dossiers n'est communicable qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 ans suivant la nature des documents.

Mots clés matières

Cote/Cotes extrêmes

3297 W 1-21

Date

2001-2010

Présentation du contenu

Rapports, aides, notes personnelles, état civil et relevés de conclusions de concertation enfance-famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Les dossiers ne sont communicables qu'après un délai minimum de 50 ans pouvant aller jusqu'à 120 selon la nature des documents.

Mots clés matières

Mots clés typologiques

TAB-VAS

Cote/Cotes extrêmes

3297 W 20

Date

2001-2010

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2010