Rapport de la commission des finances du conseil général concernant le château des Adhémar à Montélimar : travaux de restauration, demande et attribution d'un fonds de concours, litige lors de l'aménagement des voies d'accès avec madame de Ponchara, aménagement du logement du gardien (1976), copie du contrat d'engagement du gardien (1978), réfection de la toiture (devis estimatif 1968), aménagement de salles pour le transfert du musée de la ville de Montélimar (1er rapport et procès-verbal de la commission départementale (1961-1964) ; rapport de la commission des finances du conseil général concernant la tour de Narbonne et sa cession au département par la ville de Montélimar pour l'installation des services du cadastre (1952).

Aide à la recherche

1869 W - Conseil général, bâtiments départementaux.

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Autres Cotes

1869 W 1-18

Date

1952-1985

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.

Importance matérielle

Origine

Conseil général-bâtiments départementaux

Modalités d'entrées

Versement du 31 mars 1993.

Mode de classement

Ce versement a été traité en décembre 1997 par les agents du chantier d'insertion.

Conditions d'accès

Archives publiques

Articles 1 : 60 ans ; 2, 4, 5, 6, -10, 13, 15-16 : 30 ans ; 3, 11-12, 14, 17-18 : communicable

Mots clés collectivités

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 1-17

Date

1952-1984

Cote/Cotes extrêmes

1869 W 1

Date

1952-1978

Caractéristiques physiques

Document d'archives

Conditions d'accès

Modalités d'accès

Non communicable jusqu'en 2038.

Délai

60 ans

Première année communicable

2038

Mots clés lieux

Mots clés matières