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1869 W - Conseil général, Bâtiments départementaux.
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Ce fonds est consultable dans la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme14 rue de la manutention, 26000 Valence.
Conseil général-bâtiments départementaux
Versement du 31 mars 1993.
Ce versement a été traité en décembre 1997 par les agents du chantier d'insertion.
Archives publiques
Articles 1 : 60 ans ; 2, 4, 5, 6, -10, 13, 15-16 : 30 ans ; 3, 11-12, 14, 17-18 : communicable
Rapport de la commission des finances du conseil général concernant le château des Adhémar à Montélimar : travaux de restauration, demande et attribution d'un fonds de concours, litige lors de l'aménagement des voies d'accès avec madame de Ponchara, aménagement du logement du gardien (1976), copie du contrat d'engagement du gardien (1978), réfection de la toiture (devis estimatif 1968), aménagement de salles pour le transfert du musée de la ville de Montélimar (1er rapport et procès-verbal de la commission départementale (1961-1964) ; rapport de la commission des finances du conseil général concernant la tour de Narbonne et sa cession au département par la ville de Montélimar pour l'installation des services du cadastre (1952).
Caractéristiques physiques
Modalités d'accèsNon communicable jusqu'en 2038.
Délai60 ans
Première année communicable2038
