1547-1921
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Mots clés lieux
Biographie ou Histoire
Étude transférée depuis Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze en 1815.
Office supprimé en 1946.
Modalités d'entrées
Une partie de ce fonds (2 E 28737-28901, 31804-31811) a été retrouvée dans le grenier de la maison du notaire au moment de la restauration de la toiture par les nouveaux propriétaires et restituée par M. Colonat, résidant de Mollans-sur-Ouvèze en 2010 puis 2019 .
Documents en relation
Transfert de la résidence de Sainte-Euphémie-sur-Ouvèze à Mollans-sur-Ouvèze par ordonnance du 18 octobre 1815 [AN, BB 10/442].
Office supprimé le 27 septembre 1946 [AN, 20030056/22].
Biographie ou Histoire
Notaire actif entre 1834 et 1868.
Successeur de : Morenas, François Léon.
Documents en relation
Source(s) : Ordonnance du 14 décembre 1834 [AD26, UP 4235 ; AN, 20030056/7]. Démission en 1868 [AN, 20030056/7].
Mots clés personnes
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
actes enregistrés au Buis