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3836 W - Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Nyonsais Baronnies / Centre médico-social de Buis-les-Baronnies, secteur protection maternelle et infantile, secteur protection maternelle et infantile

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Cote/Cotes extrêmes

3836 W 1-3

Date

1977-1995

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

0,2 ml

2 article(s)

Origine

Conseil départemental / DGA des Solidarités / Direction des territoires d'Action Médico Sociale / Secteur Drôme provençale / Service Nyonsais Baronnies / Centre médico-social de Buis-les-Baronnies, secteur protection maternelle et infantile

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 10/08/2021

Présentation du contenu

Fiches médicales de l'enfant pour les années 1977 à 1995 (classement alphabétique par année).

Mode de classement

Classement alphabétique par année de naissance.

Conditions d'accès

Les fiches médicales ne seront communicables qu'après un délai de 120 ans à compter de la date de naissance de l'enfant.

Mots clés matières

aide sociale à l'enfance, protection maternelle et infantile

Cote/Cotes extrêmes

3836 W 1-3

Date

1977-1995

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1995

Années 1977-1988.

Cote/Cotes extrêmes

3836 W 1

Date

1977-1988

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1995