Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Histoire de la conservation
Le courcier (CC 1) et le cadastre (CC 2) étaient conservés en commune jusqu'à leur dépôt aux Archives départementales en 2025.
Le registre des délibérations (BB 1) a été restitué par des particuliers à la commune de Propiac-les-Bains en 2012, puis déposé aux Archives départementales en 2025 avec les autres documents pré-cités. Ce registre manquait aux archives communales depuis fort longtemps puisqu'il n'a pas été inventorié par André Lacroix lors de son entreprise d'inventaire de l'ensemble des archives des communes de la Drôme entre 1879 et 1910.
Les registres paroissiaux, d'état civil et des délibérations du conseil municipal sont conservés en commune.
Mode de classement
En 2025, le fonds a été classé et coté selon le cadre de classement réglementaire des Archives départementales (circulaire AD 98-8 du 18 décembre 1998 sur le classement et la cotation des archives dans les services d'Archives départementales). Le fonds est coté en série E-dépôt, cotation réservée aux documents communaux déposés aux Archives départementales.
La cotation communale, issue du cadre de classement des archives communales (arrêté du 31 décembre 1926 portant règlement des Archives communales) compose la première partie de l'analyse archivistique.
Conditions d'accès
Ce fonds est librement communicable. Les registres paroissiaux et d'état civil sont consultables sous format numérique. La reproduction des documents est soumise aux conditions imposées par le règlement de la salle de lecture des Archives départementales de la Drôme.
Documents en relation
D'autres documents conservés par les Archives départementales complètent les archives communales : les archives anciennes (antérieures à 1790) classées au sein des séries A à I, les archives révolutionnaires et modernes (1790-1940) inventoriées dans les séries K à Z et les archives privées classées dans les séries J et Fi.
L'équivalent de ces séries pour les archives communales est décrit au sein d'un tableau de concordance disponible sur le site Internet des Archives départementales et en salle de lecture.
Bibliographie
BERETTA, A. Toponymie de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 44, p. 392. (AP 354)
BRUN-DURAND. Le Dapuhiné en 1698. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 2 p. 126. (AP 354)
COSTON de. Étymologies des noms de lieu. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 6 p. 85. (AP 354)
FAUCHER, D. Chronique de géographie drômoise. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 55 p. 459-460. (AP 354)
FONT-RÉAULX, Jacques de. Chronique et bibliographie. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 8, p. 241, t. 10, p. 448, t. 61, p. 426. (AP 426)
FONT-RÉAULX, Jacques de. Les diocèses méridionaux de la Drôme. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 59, p. 262. (AP 354)
LACROIX, André. L'arrondissement de Nyons : histoire, topographie, statistique, t. 2. Valence : Céas, 1901. (A 104)
LACROIX, André. Le canton du Buis, histoire géographique et statistique. Valence ; Berger et Dupont. 1875, p. 24-27 (A 3170-10)
SAUREL, Alfred. Notice sur la commune et les eaux minérales de Propiac (Drôme). Avrignon : F. Seguin. 1862. (A 3171-15)
VALENTIN DU CHEYLARD, R. La population des taillabilités du Dauphiné. In : Bulletin de la Société d'archéologie et de statistique de la Drôme, t. 41, p. 87, 359, t. 42, p. 223, t. 45, p. 69-70, 83-84. (AP 354)
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
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