881 W 1
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Particularité physique
Origine
Modalités d'entrées
Ces articles ont été versés en 1979 par la préfecture, 1ère direction, 4ème bureau, service des Naturalisations
Mode de classement
Ce versement anciennement coté 79/35 a été traité par le chantier d'insertion des Archives de la Drôme en mars 2000. Ces documents ont été identifiés et décrits à la boîte.
Conditions d'accès
Tous les articles sont communicables à 50 ans.
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
Mots clés collectivités
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Dossiers nominatifs de demandes accordées : C et TRA.
Conditions d'accès
Non communicable jusqu'en 2031.
Délai60 ans
Première année communicable2031
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