3255 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/07/2015
Présentation du contenu
Ce versement contient des dossiers d'entreprises de l'ancienne section 1. Classement dans l'ordre alphabétique des communes. Madame Anne Mias a repris une partie de l'arriéré des archives au sous-sol pendant son intervention de 4 semaines (juillet 2015).
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Mots clés lieux
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Contrôle de l'établissement : bilan social, rapport situation comparée hommes/femmes. Procés-verbal comité d'établissement (2005), compte-rendu CHSCT (2005). Contrôle de l'établissement : visite et suite visite (1999), bilan social (2002-2003), données générales (2002), relations individuelles et collectives (1999-2001), accords d'entreprise (1997-2004), compte-rendu CHSCT (2005), réglements intérieurs (2002-2005), compte-rendu et procès-verbal CHSCT (2002), accident du travail (2000), délégués du personnel (1983-1999), élections CE (1997-2001).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 120 ans à partir de 1942
Mots clés matières
Mots clés collectivités