Archives départementales de la Drôme
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Organisme responsable de l'accès intellectuel
Histoire de la conservation
Collection numérique des registres conservés dans les communes ou les fonds déposés, microfilmés puis numérisés à des fins de conservation.
Présentation du contenu
Registres de délibérations des communautés d'habitants conservés dans les archives des communes (série BB des archives communales, séries E, 3 E et E-dépôt des archives départementales).
Mots clés matières
Mots clés typologiques
Mots clés lieux
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
Enregistrement (30 novembre 1729, 6 janvier 1730, 1er novembre 1730-28 septembre 1735, 6 décembre 1736-7 avril 1744, 26 janvier 1745, 7 février 1746, 7 août 1746, 6 février 1747-3 mai 1753, 21 mai 1754-21 novembre 1756).