3269 W - Conseil général, DGA Ressources, Direction des Affaires juridiques, Service Courrier-Assemblée, Pôle Assemblée

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Cote/Cotes extrêmes

3269 W 1 - 7

Date

1934-1949

Importance matérielle

0.32 ml, 7 article(s)

Origine

Conseil général / DGA Ressources / Direction des Affaires juridiques / Service Courrier-Assemblée / Pôle Assemblée

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 27/10/2015

Présentation du contenu

Élections cantonales de 1934 et 1937, félicitations au Préfet en 1944, documents des sessions du Conseil général de 1945-1949.

Mots clés matières

Mots clés collectivités

Elections cantonales de 1934 et 1937

Cote/Cotes extrêmes

3269 W 1

Date

1934-1937

Particularité physique

papier

Présentation du contenu

Elections cantonales de 1934 et 1937.-

Tableau des résultats par cantons, instructions du Préfet pour la publication des résultats (1934).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 1937

Mots clés matières