Aide à la recherche

4172 W -France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des alcools

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

4172 W 1-70

Date

1943-1997

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Drôme

Importance matérielle

1,1 ml

70 article(s)

Origine

France. Direction interrégionale des douanes et droits indirects / Direction régionale des douanes (Lyon) / Division de Valence (Drôme) / Bureau de Valence (Portes-lès-Valence, Drôme) / Gestion des alcools

Modalités d'entrées

Type d'entrée : versement

Date d'entrée : 13/08/2024

Présentation du contenu

Les répertoires des bouilleurs de cru ont été produits par les centres des impôts en charge entre autre de l'assiette et du contrôle des impôts indirects. Suite à l'ouverture des frontières au premier janvier 1993, certaines compétences dont la gestion des détenteurs du privilège de bouilleurs de cru sont transmises à l'administration des Douanes, les registres ont donc été remis aux recettes locales de Douanes.

Mots clés matières

boisson alcoolisée, contributions indirectes

Cote/Cotes extrêmes

4172W 1-14

Date

1953-1972

Présentation du contenu

Répertoire

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Cote/Cotes extrêmes

4172W 12-13

Date

1972-1972

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable

Tain-l'Hermitage.

Cote/Cotes extrêmes

4172W 13

Date

1972-1972

Particularité physique

papier

Évaluation, tris et éliminations, sort final

conservation

Conditions d'accès

Communicable