3379 W
Cote/Cotes extrêmes
Date
Organisme responsable de l'accès intellectuel
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Type d'entrée : versement
Date d'entrée : 03/11/2016
Présentation du contenu
Dossiers des entreprises .- contrôle de l'établissement : relations individuelles et collectives ; hygiène, sécurité, conditions de travail ; emploi-formation professionnelle ; institutions représentatives du personnel.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable
Cote/Cotes extrêmes
Date
Particularité physique
Évaluation, tris et éliminations, sort final
conservation
Conditions d'accès
Communicable au bout de 60 ans à partir de 2008
Notes
I/ visites IT (2000-2004), rapport annuel CE (1999), formulaires CERFA, III/ réunions CHSCT (1999-2008), enquête maladie professionnelle (2008), rapport accident du travail (1999), V/ élection Délégation Unique du Personnel (2006), compte-rendu réunion exceptionnelle de la délégation unique (2003).
Mots clés matières
Mots clés collectivités