H-dépôt 9/1521-1647 - Centre hospitalier de Valence / Direction

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Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1521-1647

Date

1968-2017

Description physique

3,73 ml

Modalités d'entrées

Versement entré le 18 avril 2023.

Présentation du contenu

Versement des archives relatives aux Instances du centre hospitalier, ainsi que des bilans et rapports d'activités, des comptes de gestion et administratifs.

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1521-1562

Date

1971-2010

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1523-1530

Date

1973-2010

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.

2010

Cote/Cotes extrêmes

H-dépôt 9/1530

Date

2010

Conditions d'accès

Documents soumis à un délai de communicabilité de 50 ans.